Surestaries vs détention : ce que c'est et comment vérifier

Beaucoup d'équipes transport approuvent une ligne de surestaries ou de détention comme n'importe quels frais annexes : le numéro de conteneur correspond à une expédition, le nombre de jours paraît plausible, le taux figure sur la facture. Cela fonctionne quand un transporteur facture une période nette sur un conteneur qui a circulé à temps. Cela passe à côté des cas où les deux frais partent d'événements différents, se chevauchent ou arrivent quand le conteneur est déjà revenu au dépôt.

Qu'est-ce que la surestarie, et qu'est-ce que la détention dans le transport maritime ?

La surestarie (demurrage) est en général le frais qu'un transporteur applique quand son conteneur reste à l'intérieur du terminal, du port ou du dépôt au-delà du temps franc accordé, le plus souvent encore chargé. La détention s'applique en général quand le conteneur reste à l'extérieur du terminal, entre les mains du chargeur ou du destinataire, au-delà du temps franc accordé et jusqu'à la restitution du vide. Ensemble, les deux sont souvent désignés par D&D.

La formulation exacte appartient à chaque transporteur. Les conditions de Maersk pour la détention et les surestaries définissent les surestaries comme la compensation pour la conservation du conteneur « à l'intérieur du terminal, du port ou du dépôt au-delà du temps franc convenu », la détention comme la même chose « à l'extérieur du port, du terminal ou du dépôt », et un troisième cas, surestaries et détention combinées, pour « la période combinée à l'intérieur et à l'extérieur du terminal ».

L'usage n'est pas uniforme. Certains transporteurs et marchés emploient « détention » pour toute la période, d'autres facturent les frais d'équipement en per diem, un terme que la règle américaine de la FMC intègre à sa définition des surestaries et de la détention. Les factures en allemand portent souvent ces lignes sous les noms Liegegeld ou Standgeld, et le mot qui couvre telle période suit le glossaire du transporteur. Le tarif ou le contrat en vigueur décide de ce que signifie la ligne.

Les différences typiques entre surestaries et détention, sous réserve qu'un tarif donné peut définir chaque case autrement :

Comment les frais de surestaries et de détention sont-ils comptés par rapport au temps franc ?

Le temps franc est la période que le transporteur accorde avant que des frais de surestaries ou de détention ne commencent, telle que fixée dans le tarif ou le contrat négocié.

La facture peut ne pas indiquer les trois, si bien que la personne qui contrôle doit souvent reconstituer le décompte à partir de la facture, du tarif et des données d'expédition.

Les conditions de Maersk, par exemple, font courir le temps franc à l'import du déchargement jusqu'à l'entrée au terminal du vide restitué quand la franchise est combinée, et le partagent à la barrière du terminal quand les deux sont séparés. Le fait que les jours soient calendaires ou excluent les week-ends et les jours fériés portuaires est une règle tarifaire qui varie selon le pays et le transporteur ; la FAQ de Maersk sur le calcul des surestaries indique que ses frais sont « calculés selon les règles locales du pays ». Une franchise de temps franc combinée se comporte encore autrement : un enlèvement lent consomme des jours qui couvriraient sinon le trajet retour.

C'est l'immobilisation qui lance le décompte. Dans les factures auditées sur notre plateforme au cours des neuf premiers mois de 2026, les lignes de surestaries, de détention et de magasinage facturées au-dessus du tarif contractuel ou sans aucun tarif contractuel ont atteint environ 215 000 CHF chez au moins trois clients, les surestaries représentant à elles seules près de la moitié. Chaque jour facturable supplémentaire alourdit la facture.

Aux États-Unis, le décompte est en outre réglementé pour les émetteurs de factures que la FMC supervise. La règle définitive de la Federal Maritime Commission sur la facturation des surestaries et de la détention, publiée le 23 février 2024 et pleinement en vigueur depuis le 28 mai 2024, s'applique aux transporteurs maritimes, NVOCC et exploitants de terminaux maritimes que la FMC réglemente. La règle limitait aussi la facturation à la partie qui avait contracté le transport ou le stockage, ou au destinataire, mais la cour d'appel fédérale des États-Unis pour le circuit de D.C. a annulé cette disposition le 23 septembre 2025. Cette restriction précise ne s'applique plus : la partie qui peut être facturée dépend donc du contrat applicable et des autres règles en vigueur. La FMC confirme que le reste de la règle demeure en vigueur. Les transporteurs exploitant des navires et les exploitants de terminaux maritimes doivent émettre la facture dans les 30 jours calendaires suivant le dernier jour où les frais ont couru ; un NVOCC dispose de 30 jours à compter de la réception de la facture sous-jacente. La partie facturée dispose d'au moins 30 jours calendaires pour demander une réduction, un remboursement ou une renonciation. Selon le 46 CFR 541.6, la facture doit indiquer, entre autres, les numéros de connaissement et de conteneur, le temps franc accordé avec ses dates de début et de fin, la date de disponibilité pour les importations ou la date de restitution la plus précoce pour les exportations, les jours facturés, le taux et la règle tarifaire ou contractuelle qui le fonde, ainsi que les coordonnées pour les réclamations. La FMC précise qu'un élément obligatoire manquant « supprime toute obligation de la partie facturée de payer les frais concernés ».

Pourquoi ces lignes sont-elles approuvées sans contrôle ?

Parce que chaque donnée qui détermine le montant se trouve chez une partie différente : le transporteur détient le tarif, le terminal les dates, le transporteur routier le reçu de restitution, et la personne qui approuve seulement le résultat. Cinq schémas reviennent :

• Des déclencheurs différents. Des surestaries comptées depuis le déchargement et une détention comptée depuis le jour où le conteneur a quitté le terminal donnent deux dates de départ à un même conteneur ; appliquer une seule date aux deux est faux pour l'un des deux.
• Week-ends et jours fériés. Un tarif qui les exclut et une facture qui les compte diffèrent de deux jours par semaine, et davantage autour des jours fériés, et la facture ne dit pas comment elle a compté.
• Franchises combinées ou séparées. Avec une franchise combinée, le trajet retour est facturé à partir du jour où le total est épuisé ; avec des franchises séparées, chaque trajet a sa propre période franche.
• Factures tardives. Une ligne qui arrive des semaines après la restitution du conteneur est approuvée de mémoire. Lorsque la règle de la FMC couvre la facture, son délai de 30 jours s'applique ; ailleurs, c'est le contrat qui fixe la limite, s'il y en a une.
• Refacturation. Un transitaire ou un autre intermédiaire peut refacturer les frais du transporteur selon ses propres conditions contractuelles, si bien que la ligne est contrôlée par rapport à l'accord qui sous-tend cette facture ainsi qu'aux frais du transporteur sous-jacents.

Comment contrôler une ligne de surestaries ou de détention ?

Traitez la ligne comme l'indice d'un décompte, non comme sa preuve, et reconstituez le décompte :

Notre module Invoice Approval place ce contrôle avant le cycle de paiement : chaque ligne est rapprochée de l'expédition et de la grille tarifaire, et les exceptions qui ne correspondent pas aux conditions contractuelles, y compris les frais sans tarif contractuel, sont transmises à une personne qui les approuve ou les rejette avant le paiement. Une ligne de surestaries ou de détention qui ne peut être rattachée à aucune règle de temps franc peut alors être rejetée et réémise, plutôt que payée puis réclamée des mois plus tard.

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• Envoyez les factures et le contrat ou le tarif de 100 expéditions récentes, y compris les éventuelles lignes de surestaries et de détention.
• Nous contrôlons chaque ligne par rapport aux tarifs contractuels et au temps franc, à l'aide des dates d'expédition.
• Vous recevez une synthèse écrite des lignes qui justifient une réclamation et des conditions qui les ont produites.

Votre interlocuteur : Alexandre de Perregaux
CEO et fondateur, Intellyse

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